Définition du terme « marque déposée » : Une marque déposée est un symbole distinctif, un mot, une phrase, un dessin ou une combinaison de ces éléments, utilisé(e) pour identifier et distinguer des produits ou des services sur le marché. Une marque déposée sert d’identifiant unique, représentant la source et la qualité des produits ou des services et aidant les consommateurs à faire des choix éclairés.
Avis de non-responsabilité : Toute utilisation par vous d’une marque déposée de Simple.Life Apps Inc. (ci-après « Simple ») (veuillez vous référer à la définition ci-dessus) sans licence doit être autorisée par la loi en vigueur et nécessite une reconnaissance appropriée et une stricte conformité avec les directives d’utilisation des marques déposées ci-dessous (ci-après les « Directives »). Toute autre utilisation d’une marque déposée de Simple nécessite un accord de licence approprié ou une autre autorisation écrite préalable non ambiguë de la part de Simple (ci-après dénommée collectivement la « Licence »). Veuillez adresser vos demandes de Licence à legal@palta.com.
Simple.Life Apps Inc. est une société du Delaware, propriétaire et éditeur légal aux États-Unis d’un produit logiciel portant le nom général « SIMPLE » qui englobe des applications mobiles pour les appareils mobiles sous le contrôle des systèmes d’exploitation mobiles iOS et Android (ci-après les « Applis »).
En utilisant les marques déposées de Simple, vous reconnaissez que Simple est le seul propriétaire des marques déposées et vous acceptez de ne pas interférer avec les droits de Simple sur les marques déposées, y compris en contestant l’utilisation, l’enregistrement ou la demande d’enregistrement de ces marques déposées par Simple. Vous acceptez de ne pas nuire, de ne pas utiliser à mauvais escient et de ne pas porter atteinte à la réputation des marques déposées de Simple et que le fonds commercial, le cas échéant, découlant de votre utilisation des marques déposées de Simple soit exclusivement au bénéfice de Simple et lui appartienne. Vous ne pouvez pas utiliser les marques déposées de Simple dans des méta-tags, des mots-clés, des champs de recherche, du texte caché ou toute autre forme qui a pour but ou effet de détourner ou de confondre les utilisateurs des Applis sans l’autorisation écrite préalable de Simple.
Les marques déposées de Simple représentent des droits de propriété intellectuelle détenus par Simple. Les marques déposées, qu’elles soient enregistrées ou non, doivent être utilisées conformément aux présentes Directives.
Les autres noms de produits ou marques déposées, y compris ceux qui figurent dans les Applis, qui n’appartiennent pas à Simple, ne sont utilisés qu’à des fins d’identification et peuvent être des marques déposées ou non déposées de leurs propriétaires respectifs. Aucune licence ni aucun droit n’est accordé par Simple par implication, préclusion ou autre à l’un de ces noms ou marques déposées de tiers ou aux marques déposées de Simple par les présentes.
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